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Marques déposées par Philippe REYNAUD
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CARVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARVAL
Philippe REYNAUD

Numéro de dépôt :
3458883
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
CARVAL de Philippe REYNAUD

Présentation de la marque CARVAL

Déposée le 23 octobre 2006 par Philippe REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARVAL »

Le déposant est Philippe REYNAUD domicilié(e) 1 Montée Du Fayard,43140 LA SEAUVE SUR SEMÈNE - 43140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe REYNAUD domicilié(e) 1 Montée Du Fayard,43140 LA SEAUVE SUR SEMÈNE - 43140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARVAL est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Philippe REYNAUD - 1 Montée Du Fayard,43140 LA SEAUVE SUR SEMÈNE - 43140 - France


Philippe REYNAUD - 1 Montée Du Fayard,43140 LA SEAUVE SUR SEMÈNE - 43140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;

Jeux ; jouets ; patins à glace ou à roulettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.